Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les cassolettes de mireille
ARDELIS, SAS

Numéro de dépôt :
4280982
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
Les cassolettes de mireille de ARDELIS

Présentation de la marque Les cassolettes de mireille

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cassolettes de mireille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDELIS domicilié(e) ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 718 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDELIS, M. LUDOVIC LAVENANT domicilié(e) ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France.

La marque Les cassolettes de mireille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cassolettes de mireille arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

ARDELIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Père Jean Plats Cuisinés aux petits légumes , Le Père Jean , Les cuisinés du Père Jean


ARDELIS, SAS - ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 340718972


ARDELIS, M. LUDOVIC LAVENANT - ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.